Franchise en couple : un subtil équilibre à trouver
Comme pour toute entreprise, la franchise peut s’envisager à deux. L’Observatoire a recueilli les témoignages d’experts de la franchise sur le ...
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- 20 mai 2011
- 29 avril 2011
« Créer son entreprise et changer de vie »
Créer son entreprise, c’est se remettre en question, remettre sa carrière professionnelle et sa vie personnelle en question. Ce changement de ...
- 18 avril 2011
Retour de la croissance pour les TPE en 2010
Secteur par secteur, l’Observatoire de la petite entreprise vient de présenter son tour d’horizon des performances des petites entreprises de ...
- 01 avril 2011
Ventes numériques d’un réseau physique : maîtrisons les données !
Quelle stratégie commerciale online adopter lorsqu’on opère déjà des points de vente ? La question n’est pas nouvelle mais l’effet d’expérience ...
- 18 mars 2011
Clause de confidentialité du franchisé
La cour d’appel de Rennes (19 octobre 2010 VALORIS DEVELOPPEMENT SAS c SMB et SGSL, RG 328, 09/05428) statue sur un cas de résiliation consécutif ...
- 17 mars 2011
Rencontre avec Christine Molin, Responsable du Pôle franchise LCL
LCL est depuis cette année partenaire des Espoirs de la Franchise, dont les deux lauréats seront dévoilés lors du Salon Franchise Expo Paris ...
- 14 mars 2011
Extraits de La Lettre du Cabinet Simon Associés Mars 2011
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION Omission d’une dépense substantielle dans les comptes prévisionnels et nullité du contrat (Cass. com., 15 mars 2011 ...
- 18 février 2011
Comment faciliter son « divorce contractuel » ?
Contribution de Sonia Vecchione, Avocate, Simon Associés Le principe de la force obligatoire des contrats qui irrigue le droit des obligations ...
- 16 février 2011
Sélection des faits marquants 2010 en Droit de la marque
CJUE, 23 mars 2010, aff. C-236/08 à 238/08 Usage de la marque d’autrui en tant que mot-clé sur internet Depuis plusieurs années, les titulaires ...
- 12 février 2011
Extraits de La Lettre du Cabinet Simon Associés Février 2011
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION Validation de clauses de non-réaffiliation par l’Autorité de la concurrence (Adlc, Décision n° 11-D-03 du 15 février ... - 09 février 2011
La Lettre du Cabinet, Décembre 2010
Editorial La fin de l’année 2010 est marquée par une actualité particulièrement variée. En droit des sociétés, la Cour de cassation vient clarifier ...
- 05 février 2011
Sélection des Faits marquants 2010 en Droit de la Distribution et du Commerce
Règlement n°330-2010 et lignes directrices relatifs aux accords verticaux Les nouvelles règles communautaires applicables aux réseaux de distribution ...
- 04 février 2011
Les Français et la création d’entreprises
Avec 622 000 créations d’entreprises en 2010 selon l’Insee, la France fait preuve d’un grand dynamisme. Cela fait 10 ans que la création d’entreprises ...
- 01 février 2011
Sélection des Faits marquants 2010 du Droit de la Franchise
Autorité de la Concurrence, Déc. n°10-D-08, 3 mars 2010 Franchise et abus de dépendance économique Le 3 mars 2010, l’Autorité de la Concurrence ...
- 28 janvier 2011
Comment choisir l'implantation de son point de vente
Pour lancer votre projet de franchise en distribution vous allez devoir chercher, avec l'aide de votre franchiseur, un local commercial. Vous ...
- 20 janvier 2011
La fin du contrat de franchise
La plupart des contrats de franchise sont conclus à durée déterminée. Dans ces cas et sauf renouvellement, l'arrivée du terme marque donc la ...
- 12 janvier 2011
Cession de magasins franchisés : une problématique pour les réseaux
En décembre 2010, lors de la publication des chiffres de la 7ème enquête annuelle CSA/Banque Populaire/FFF, un chiffre avait retenu toute notre ...
- 24 décembre 2010
Calculer la rentabilité d'un projet
Pour mettre en oeuvre votre projet, vous allez devoir investir une somme significative afin de doter votre entreprise en capitaux propres, capital ...
- 14 décembre 2010
Emprunt bancaire : De l’évaluation du dossier à l'accord de prêt
Votre projet est stabilisé. Avec vos conseils et votre franchiseur vous avez élaboré votre business plan et les comptes prévisionnels. Avant ...
- 06 décembre 2010
Interview de Jean-Christophe Sozza
Le 2 décembre 2010, lors de la publication des résultats de la 7ème Enquête Annuelle sur la franchise réalisée par la Banque Populaire, la Fédération ...
- 06 décembre 2010
"Innover, transmettre et rassembler… Les défis de la franchise"
Dans un contexte économique encore morose, les franchisés gardent le moral. Voilà la principale conclusion de la 7ème enquête annuelle des Banques ... - 06 décembre 2010
La Lettre du Cabinet, Octobre 2010
Editorial En droit des sociétés, la Cour de cassation vient de trancher, en moins d’un mois, trois questions essentielles. Ainsi, il est jugé ...
- 03 décembre 2010
La Lettre du Cabinet, Septembre 2010
Editorial Nous vous l’annoncions dans notre lettre du mois de juin, SIMON ASSOCIES a ouvert un quatrième bureau à Montpellier en partenariat ...
- 12 novembre 2010
L’Apport Personnel : Elément Clé du Financement du projet
S’il est une notion largement utilisée dans la franchise et le commerce en réseau, c’est bien celle d’apport personnel. Dans le cas d’un projet ...
- 05 novembre 2010
La fin des soldes flottants ?
Auteur: François-Luc Simon, Docteur en droit et Avocat Associé-gérant de SIMON ASSOCIES Un rapport devant être remis au cours du mois de novembre ...
- 26 octobre 2010
Recruter: valeur ajoutée interne ou externe au franchiseur
Trois fondamentaux caractérisent le succès d’une franchise: la protection juridique des signes de ralliements de la clientèle (marque), la modélisation ...
- 01 septembre 2010
Règlement d’exemption : réécrire le Code de Déontologie
Avis de tempête dans le Landerneau de la franchise ! Le nouveau règlement d’exemption dégrade le savoir-faire ! Faut-il réécrire le Code de Déontologie ...
- 30 août 2010
La Lettre du Cabinet, Août 2010
INTRODUCTION La gestion des aspects fiscaux des droits de propriété intellectuelle (DPI) ne peut faire l’économie d’une approche internationale ...
- 29 juillet 2010
Les chiffres du commerce associé pour 2009 par le FCA
La Commission des Comptes Commerciaux de la Nation vient de publier ses derniers chiffres, et ceux-ci viennent corroborer les tendances évoquées ...
- 09 juillet 2010
Les enseignes et le bail Vert
Les objectifs du Grenelle de l’environnement La loi Grenelle I du 3 août 2009 a défini des objectifs de diminution drastique des consommations ...
